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Marques déposées par COGESAL
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LA CUISINE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUISINE VERTE
COGESAL

Numéro de dépôt :
1422791
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2007

Présentation de la marque LA CUISINE VERTE

Déposée le 13 août 1987 par COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUISINE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGESAL, domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095997) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2095997) - France.

La marque LA CUISINE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUISINE VERTE est expirée depuis le 13 août 2007.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095997) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2095997) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1997 n°2095997 - Publication au BOPI 1997-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;légumes cuisinés surgelés;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.