Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE DU MARCHE
COGESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1500952
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque LA CUISINE DU MARCHE

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUISINE DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France.

La marque LA CUISINE DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE DU MARCHE est expirée depuis le 30 novembre 1998.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (société anonyme) - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Plats cuisinés surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.