Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EQUILIBRE A LA CARTE
COGESAL

Numéro de dépôt :
1450586
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008
L\'EQUILIBRE A LA CARTE de COGESAL

Présentation de la marque L'EQUILIBRE A LA CARTE

Déposée le 18 février 1988 par COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EQUILIBRE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGESAL, domicilié(e) Société anonyme, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2108398) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon domicilié(e) (dossier no 2108398) - France.

La marque L'EQUILIBRE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EQUILIBRE A LA CARTE est expirée depuis le 18 février 2008.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL - Société anonyme, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2108398) - France


Mary Helen Vorillon - (dossier no 2108398) - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 1998 n°2108398 - Publication au BOPI 1998-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.