Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES
COGESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1684130
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque JULES

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE - France.

La marque JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES est expirée depuis le 31 juillet 2001.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (société anonyme) - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Glaces comestibles