Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAPPY SNACK
COGESAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1363550
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque HAPPY SNACK

Déposée le 15 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY SNACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE (dossier no 2070956) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2070956) - France.

La marque HAPPY SNACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAPPY SNACK est expirée depuis le 15 juillet 2006.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL Société anonyme - 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE (dossier no 2070956) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2070956) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 1996 n°2070956 - Publication au BOPI 1996-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 20 avril 1998 - Renonciation partielle n°253273 - Publication au BOPI 1998-04-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, brioche, pâtisserie et confiserie, pâtisserie sucrée ou salée pour l'apéritif, préparations surgelées, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.