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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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GLACES MOTTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLACES MOTTA
COGESAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1425334
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007
GLACES MOTTA de COGESAL

Présentation de la marque GLACES MOTTA

Déposée le 3 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACES MOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2096162) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2096162) - France.

La marque GLACES MOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GLACES MOTTA est expirée depuis le 3 septembre 2007.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2096162) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2096162) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1997 n°2096162 - Publication au BOPI 1997-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Glaces comestibles, gâteaux, pâtisseries glacées.