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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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FRUTTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUTTA
COGESAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1433720
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2007
FRUTTA de COGESAL

Présentation de la marque FRUTTA

Déposée le 3 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2100562) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2100562) - France.

La marque FRUTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUTTA est expirée depuis le 3 novembre 2007.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , PIETRO PIZZI , LA TARTELIERE


COGESAL Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2100562) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2100562) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1997 n°2100562 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Glaces comestibles.