Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIGOMOELLEUX
COGESAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1416107
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque FRIGOMOELLEUX

Déposée le 30 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIGOMOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2093325) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2093325) - France.

La marque FRIGOMOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGOMOELLEUX est expirée depuis le 30 juin 2007.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2093325) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2093325) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093325 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.