Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOSCOTCH
COGESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1561119
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1999

Présentation de la marque CHOCOSCOTCH

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOSCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France.

La marque CHOCOSCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOSCOTCH est expirée depuis le 21 novembre 1999.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (société anonyme) - 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace