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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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CARTE D'OR VANILLE NOUVELLE RECETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR VANILLE NOUVELLE RECETTE
COGESAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
96623080
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque CARTE D'OR VANILLE NOUVELLE RECETTE

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE D'OR VANILLE NOUVELLE RECETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque CARTE D'OR VANILLE NOUVELLE RECETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623080.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR VANILLE NOUVELLE RECETTE est expirée depuis le 26 avril 2006.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL Société anonyme - 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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