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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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CARTE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
COGESAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98735521
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 23 rue François Jacob, 92500 Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique-Concurrence - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 5 juin 2008.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (Société anonyme) - 23 rue François Jacob, 92500 Rueil Malmaison - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique-Concurrence - France


Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Glaces comestibles.