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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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CARTE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
COGESAL (SA) Société anonyme

Numéro de dépôt :
97686954
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686954.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 11 juillet 2007.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (SA) Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France


Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

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