CARTE D'OR
Présentation de la marque CARTE D'OR
Déposée le 18 octobre 1984 par COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287075.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 18 octobre 2004.
COGESAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1994 n°2038169 - Publication au BOPI 1994-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15