Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIBRE
COGESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1706435
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque CALIBRE

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France.

La marque CALIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIBRE est expirée depuis le 19 novembre 2001.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (société anonyme) - 1, Place de la Boule, 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande,fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou;succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.