Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALEINE
COGESAL

Numéro de dépôt :
1320883
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque BALEINE

Déposée le 10 juin 1982 par COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGESAL, domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE (dossier no 2005891) - France.

La marque BALEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALEINE est expirée depuis le 10 juin 2002.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE (dossier no 2005891) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1992 n°2005891 - Publication au BOPI 1992-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau jonc, osier, en corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.