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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGESAL
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ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCES
COGESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1369424
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1996
ACCES de COGESAL

Présentation de la marque ACCES

Déposée le 4 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France.

La marque ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL (société anonyme) - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°20124 - Publication au BOPI 1987-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;frites;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;produits congelés, surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.