Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTTASCOTCH
COGESAL-MIKO Société anonyme

Numéro de dépôt :
1561123
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2009

Présentation de la marque MOTTASCOTCH

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTTASCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2157623) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2157623) - France.

La marque MOTTASCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTTASCOTCH est expirée depuis le 21 novembre 2009.

COGESAL-MIKO a également déposé les autres marques suivantes : STEREO , MIKO , BASSARINO , FESTINO , LES SINGULIERES , MIKOSTAR , MIKO , "Le plaisir est plus grand quand on le déguste petit à petit" , MARCO BELLINI , SERIOUS FUN


COGESAL-MIKO Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2157623) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2157623) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157623 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace