Déposée le 9 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESSERTS A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO domicilié(e) 23, rue françois Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2226864) - 92500 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2226864) - 92500 - France.
La marque DESSERTS A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGESAL-MIKO, société anonyme - 23, rue françois Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2226864) - 92500 - France
Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2226864) - 92500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15
Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226864 - Publication au BOPI 2002-08-30
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Desserts lactés, pâtisserie et plus généralement toutes sortes de desserts
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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