Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION MARINE
COGESAL-MIKO société anonyme

Numéro de dépôt :
93471751
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque COLLECTION MARINE

Déposée le 8 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGESAL-MIKO domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2243666) - 92500 - France.

La marque COLLECTION MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION MARINE est expirée depuis le 10 juin 2013.

COGESAL-MIKO a également déposé les autres marques suivantes : STEREO , MIKO , BASSARINO , YOUKI , SUSPENS , PTIPO , FESTINO , DRACULA , MIRAGE , LES SINGULIERES


COGESAL-MIKO société anonyme - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2243666) - 92500 - France



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327147 - Publication au BOPI 2001-07-19

Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327148 - Publication au BOPI 2001-07-19

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2243666 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Produits de la mer; poissons, crustacés, mollusques, coquillages, fruits de mer; tranches et filets de poissons, de crustacés, de mollusques, de coquillages, de fruits de mer; salades de produits de la mer; extraits d'algues à usage alimentaire; plats cuisinés et produits élaborés à base de produits de la mer.Algues.Produits vivants de la mer; poissons, crustacés, mollusques, coquillages, fruits de mer vivants; oeufs de poissons; algues pour l'alimentation humaine ou animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.