Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGEPA
/
COGEPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGEPA
COGEPA (S.A.)

Numéro de dépôt :
97682299
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2007

Présentation de la marque COGEPA

Déposée le 12 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) COGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGEPA domicilié(e) 15, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 986 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEPA S.A. Société Anonyme au Capital de 300.000 F - France.

La marque COGEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEPA est expirée depuis le 12 juin 2007.


COGEPA (S.A.) - 15, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 388986440


COGEPA S.A. Société Anonyme au Capital de 300.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 12 mars 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°317843 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 16 juin 1998 - Rejet partiel n°256367 - Publication au BOPI 1998-06-16

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques.