Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINES DESJARDINS EAUX VIVES
COGEP
M. Vincent Leygonie

Numéro de dépôt :
99826458
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque FONTAINES DESJARDINS EAUX VIVES

Déposée le 1 décembre 1999 par COGEP et monsieur Vincent Leygonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTAINES DESJARDINS EAUX VIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Les déposants sont COGEP, domicilié(e) 15, allée de Brienne, 31000 TOULOUSE - France et monsieur Vincent Leygonie domicilié(e) 62, avenue Saint-Exupéry, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGEP - France.

La marque FONTAINES DESJARDINS EAUX VIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINES DESJARDINS EAUX VIVES est expirée depuis le 1 décembre 2009.

COGEP a également déposé les autres marques suivantes : T G I TETE DE GONDOLE INTELLIGENTE , EURIM , LES PARCS D'EOLE , GROUPE COGEP , COGEP VOUS ÊTES BIEN ENTOURÉS , ENTIM , FRANCESPAÑA , FRANCESPAÑA , COSMOSS , LES GRANDS PLAISIRS DE LA TABLE GP


COGEP - 15, allée de Brienne, 31000 TOULOUSE - France

M. Vincent Leygonie - 62, avenue Saint-Exupéry, 31400 TOULOUSE - France


COGEP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.