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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGENT
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SPYNOSIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPYNOSIA
COGENT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95559051
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque SPYNOSIA

Déposée le 14 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPYNOSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGENT domicilié(e) 197 avenue Théodore Braun, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 924 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SPYNOSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPYNOSIA est expirée depuis le 14 février 2005.

COGENT a également déposé les autres marques suivantes : COGENT , COGENT , STENTSELF , STENTEX


COGENT Société à Responsabilité Limitée - 197 avenue Théodore Braun, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 388924854


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 13 décembre 2001 - Concession de licence n°336897 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269356 - Publication au BOPI 1998-12-22

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Articles orthopédiques et notamment des ligaments prothétiques, aiguillées; agrafes à usage médical