Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELLENCE
COGEMAG, SASU

Numéro de dépôt :
1591766
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2030

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 14 mai 1990 par COGEMAGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGEMAGTODO domicilié(e) 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 580 437 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, SELARL, M. LEFRANC DAVID domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

COGEMAG a également déposé les autres marques suivantes : KILUCRU , EXCEDENCE , TOUS LES EXCES SONT PERMIS


COGEMAG, SASU - 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 475580437


LEFRANC ET ASSOCIES, SELARL, M. LEFRANC DAVID - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2000 n°2170258 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189374 - Publication au BOPI 1995-09-14

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438702 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 26 avril 2011 - Changement d'adresse n°547704 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613543 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747819 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton (fils en tous genres), laine angora.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.