Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEDENCE
COGEMAG, SASU

Numéro de dépôt :
99822754
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2029

Présentation de la marque EXCEDENCE

Déposée le 10 novembre 1999 par COGEMAGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EXCEDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est COGEMAGTODO domicilié(e) 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 580 437 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.

La marque EXCEDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCEDENCE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

COGEMAG a également déposé les autres marques suivantes : KILUCRU , EXCELLENCE , TOUS LES EXCES SONT PERMIS


COGEMAG, SASU - 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 475580437


LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414192 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Inscription le 26 avril 2011 - Changement d'adresse n°547704 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613543 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731263 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

Ordinateurs, progiciels, logiciels, supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la lecture du son ou des images, disques lasers, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs, jeux pour consoles électroniques, jeux vidéo cartes de paiement électronique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, modems. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, piles électriques, ferme-porte électriques, fers à souder électriques, résistances électriques, serrures électriques ; disques acoustiques, distributeurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Agendas électroniques, alarmes, amplificateurs, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, répondeurs enregistreurs, piles pour lampes, lentilles, appareils photos, caméras et films, disques compacts et lecteurs de disques compacts, vidéodisques et lecteurs de vidéodisques, disques optiques compacts et leurs lecteurs, imprimantes d'ordinateur, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateur, claviers pour ordinateurs. Ampoules de flash, balances, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, flashes (photographie), pellicules (films) impressionnées, pieds d'appareils photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, antennes, lunettes (optiques). Dictaphones, microphones, disques magnétiques, télécopieurs, haut-parleurs, cassettes magnétiques, appareils et écouteurs téléphoniques, récepteurs audios et vidéos, télévisions, radios, tourne disques, cassettes vidéos, lentilles de contact, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes et étuis de lunettes, étuis pour verres de contact, verres de contact, étuis à lunettes, fers à repasser électriques, télécopieurs, photocopieurs, machines de traitement de texte (machines à écrire). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations de conditionnement d'air et de climatisation, barbecues, machines à café électriques, cuisinières, appareils électriques de cuisson, appareils et installations électriques de réfrigération, sèche cheveux, appareils et instruments électriques pour le séchage, lampes électriques, ventilateurs, grills, machines et appareils à glace, bouilloires électriques, fours, fours micro ondes, réfrigérateurs. Lampes électriques pour arbre de Noël, appareils pour bronzer, autocuiseurs électriques, congélateurs, grille-pain, grils (appareils de cuisson). Publications, catalogues, imprimés et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes plastifiées non magnétiques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs à provision, sacs de plage, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherches de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).