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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD
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TIMETOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMETOOL
COGEMAD (SARL)

Numéro de dépôt :
97663671
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque TIMETOOL

Déposée le 7 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIMETOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEMAD domicilié(e) Palais Napoléon - 105 Avenue des Frères Roustan, 06220 GOLFE JUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 451 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.

La marque TIMETOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMETOOL est expirée depuis le 7 février 2007.

COGEMAD a également déposé les autres marques suivantes : SEANEST , PROTEC FOUR


COGEMAD (SARL) - Palais Napoléon - 105 Avenue des Frères Roustan, 06220 GOLFE JUAN - France - SIREN 352451934


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Clefs; clefs de remontage. Clefs (outils), clef plate, clef à pipe, clef à molette, clef à cliquet, clef à effet cliquet

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).