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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC
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NOUAUSSI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUAUSSI
COGELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4261075
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
NOUAUSSI de COGELEC

Présentation de la marque NOUAUSSI

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUAUSSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC domicilié(e) 370 rue de Maunit - 85290 - Mortagne sur Sèvre - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 034 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque NOUAUSSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUAUSSI arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

COGELEC a également déposé les autres marques suivantes : INTERTONE , accèle , Propass , CLEMOBIL , HAUSSMANN RIRI , CONNECT.iT , KIHOME , izydoor , ALFIRA , KOMPATEK


COGELEC, Société par actions simplifiée - 370 rue de Maunit - 85290 - Mortagne sur Sèvre - France - SIREN 433034782


DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 20 février 2019 - Changement de forme juridique n°749643 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Appareils et instruments électroniques pour la transmission de données, d'images et du son ; appareils et instruments d'interphonie, de télécommunications ; appareils et instruments électroniques de signalisation, de surveillance, de contrôle d'accès ;

Télécommunications, transfert de données, d'images et du son ; services d'interphonie impliquant la transmission d'informations et de données ;

Programmation informatique, service après vente (assistance technique, support technique et conseil technique), maintenance de programmation informatique, de logiciels et de réseaux d'ordinateurs.