Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEXACT
COGELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3081768
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
HEXACT de COGELEC

Présentation de la marque HEXACT

Déposée le 2 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC domicilié(e) 1 Rue de l'Industrie - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 034 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque HEXACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEXACT est expirée depuis le 2 février 2021.

COGELEC a également déposé les autres marques suivantes : INTERTONE , accèle , Propass , CLEMOBIL , HAUSSMANN RIRI , CONNECT.iT , KIHOME , izydoor , NOUAUSSI , ALFIRA


COGELEC, Société par actions simplifiée - 1 Rue de l'Industrie - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 433034782


DECOUVERTES & DROIT - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Inscription le 20 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°415647 - Publication au BOPI 2005-07-20

Inscription le 20 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415648 - Publication au BOPI 2005-07-20

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458417 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°749642 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Appareils et instruments électroniques pour la transmission de données, d'images et du son. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications, transfert de données, d'images et du son.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.