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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGELEC
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COGELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COGELEC
COGELEC, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3069034
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2030
COGELEC de COGELEC

Présentation de la marque COGELEC

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) COGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGELEC domicilié(e) 370 Rue de Maunit, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 034 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, SELARL, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 rue Jean Broquin, 69006 LYON - France.

La marque COGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COGELEC arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

COGELEC a également déposé les autres marques suivantes : INTERTONE , accèle , Propass , CLEMOBIL , HAUSSMANN RIRI , CONNECT.iT , KIHOME , izydoor , NOUAUSSI , ALFIRA


COGELEC, Société anonyme à conseil d'administration - 370 Rue de Maunit, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 433034782


DECOUVERTES & DROIT, SELARL, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 rue Jean Broquin, 69006 LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454911 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°749642 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758837 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Appareils et instruments électroniques pour la transmission de données, d'images et du son;

Gestion de fichiers informatiques;

Télécommunications, transfert de données, d'images et du son.