Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK AUTO CASSE
COGEFER (S.A.R.L.) 101, boulevard Voltaire, 92600 ASNIERES

Numéro de dépôt :
1309694
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1993

Présentation de la marque STOCK AUTO CASSE

Déposée le 8 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEFER101 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOCK AUTO CASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGEFER101 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESJARDINS. - France.

La marque STOCK AUTO CASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK AUTO CASSE est expirée depuis le 8 février 1993.


COGEFER (S.A.R.L.) 101, boulevard Voltaire, 92600 ASNIERES - France


DESJARDINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;pièces détachées neuves et d'occasion, moteurs neufs et d'occasion, pneus neufs, d'occasion et rechapés, pour véhicules utilitaires et de tourisme.Transport de véhicules, moteurs et pièces détachées de véhicules utilitaires et de tourisme; entrepôt, emmagasinage de ces marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, garage de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.