Marque expirée - Marque en non vigueur

COGEFA FRANCE
COGEFA Compagnie Generale fabrication automobile SAS

Numéro de dépôt :
94504474
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2018

Présentation de la marque COGEFA FRANCE

Déposée le 2 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEFA Compagnie Generale fabrication automobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGEFA FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGEFA Compagnie Generale fabrication automobile domicilié(e) 31 rue Pleyel,93200 SAINT DENIS (dossier no 2359557) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 541 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO GE FA FRANCE domicilié(e) 31, Rue Pleyel,93200 SAINT-DENIS (dossier no 2359557) - 93200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque COGEFA FRANCE est expirée depuis le 4 janvier 2018.


COGEFA Compagnie Generale fabrication automobile SAS - 31 rue Pleyel,93200 SAINT DENIS (dossier no 2359557) - 93200 - France - SIREN 328541719


CO GE FA FRANCE - 31, Rue Pleyel,93200 SAINT-DENIS (dossier no 2359557) - 93200 - France


Renouvellement sans limitation n°2253910 - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 11 mars 1997 - Changement d'adresse n°234134 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486836 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359557 - Publication au BOPI 2008-01-04

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

- Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle de secours, d'enregistrement destinés à l'équipement automobile. - Véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, chassis et carrosserie, cycles et pneus, roues, jantes et moyeux, pare-chocs pour véhicules, ressorts amortisseurs ou de suspension pour véhicules sièges de véhicules. - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de Placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).