Déposée le 28 janvier 1985 par COGEDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « C COGEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COGEDA, domicilié(e) Z.A. Les Boulays, 49130 STE GEMMES SUR LOIRE (dossier no 2043830) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Fiduciaire juridique et fiscale Société d'avocats domicilié(e) (dossier no 2043830) - France.
La marque C COGEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C COGEDA est expirée depuis le 28 janvier 2005.
COGEDA - Z.A. Les Boulays, 49130 STE GEMMES SUR LOIRE (dossier no 2043830) - France
FIDAL Fiduciaire juridique et fiscale Société d'avocats - (dossier no 2043830) - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1995 n°2043830 - Publication au BOPI 1995-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage.Ustensiles et récipients. Outils et instruments à main.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C COGEDA"
