Présentation de la marque TELECOM SYSTEMES MOBILES
Déposée le 12 novembre 1987 par la société COGECOM – COMPAGNIE GENERALE DES COMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELECOM SYSTEMES MOBILES »
Le déposant est la société COGECOM – COMPAGNIE GENERALE DES COMMUNICATIONS domicilié(e) 20 Avenue Rapp,75007 PARIS (dossier no 2356849) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 070 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2356849) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TELECOM SYSTEMES MOBILES est expirée depuis le 12 novembre 2017.
COGECOM – COMPAGNIE GENERALE DES COMMUNICATIONS - 20 Avenue Rapp,75007 PARIS (dossier no 2356849) - 75007 - France - SIREN 552070807
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2356849) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356849 - Publication au BOPI 2007-11-29
Renouvellement sans limitation n°2100707 - Publication au BOPI 1997-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, appareils automatiques déclenchés par l' introduction d'une pièce de monnaie ou jeton, machines parlantes, accoudoirs pour téléphones, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléscripteurs, appareils de télévision, écrans d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, écrans de visualisation, microphones, appareils et récepteurs de sons et images, tous appareils audio-visuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication, ordinateurs, appareils connexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, ainsi que radio-téléphones, répondeurs, répondeurs enregistreurs, tous appareils émetteurs, de transmission ou de réception d'informations et de données par réseau hertzien.Aide aux entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, location de matériel de téléphonie, compilation de renseignements, équipements et terminaux de télécommunication ou de péri-télécommunication, travaux d'étude dans le domaine informatique, compilation de renseignements, installation de systèmes informatiques ou dans le domaine des télécommunications, travaux à faÇon sur les ordinateurs, enregistrement et traitement de données, services de promotion publicitaire dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, documentation publicitaire, études de marché, évalutation d'affaires, expertises en affaires, services d'import-export, investigations pour affaires, recherches de marché, analyse du prix de revient, projets dans le domaine de la direction des affaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, renseignements d'affaires, transcriptions de communications, services de réparations et de maintenance dans le domaine informatique et des télécommunications, téléphonie, communications, télématique, radio-messagerie, vidéotex, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscriptions, transcriptions de messages, transmissions de dépêches, émission de dépêches, communications télégraphiques, communications téléphoniques. Etudes, recherches et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à faÇon sur ces appareils, études et travaux d'étude dans le domaine informatique et téléphonique, tous travaux d'étude de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique, location de produits de logiciel, installation, location et exploitation de systèmes informatiques de toutes sortes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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