Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMMES GOURMANDES NATURE & SAVOIR-FAIRE, LES POMMES <<A LA FRANCAISE>>
COFRUID'OC MEDITERRANNEE, SA

Numéro de dépôt :
4199597
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
POMMES GOURMANDES NATURE & SAVOIR-FAIRE, LES POMMES <<A LA FRANCAISE>> de COFRUID\'OC MEDITERRANNEE

Présentation de la marque POMMES GOURMANDES NATURE & SAVOIR-FAIRE, LES POMMES <<A LA FRANCAISE>>

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) COFRUID'OC MEDITERRANNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMMES GOURMANDES NATURE & SAVOIR-FAIRE, LES POMMES <<A LA FRANCAISE>> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRUID'OC MEDITERRANNEE domicilié(e) 286 Avenue de Saint-Nazaire - 34400 - SAINT-JUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 912 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFRUID'OC MEDITERRANNEE, M. DIDIER CRABOS domicilié(e) 286 Avenue de Saint-Nazaire - 34400 - SAINT-JUST - France.

La marque POMMES GOURMANDES NATURE & SAVOIR-FAIRE, LES POMMES <<A LA FRANCAISE>> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES GOURMANDES NATURE & SAVOIR-FAIRE, LES POMMES <<A LA FRANCAISE>> arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

COFRUID'OC MEDITERRANNEE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE & SAVOIR-FAIRE Chantecler Gourmande LA POMME « À LA FRANÇAISE »


COFRUID'OC MEDITERRANNEE, SA - 286 Avenue de Saint-Nazaire - 34400 - SAINT-JUST - France - SIREN 377912407


COFRUID'OC MEDITERRANNEE, M. DIDIER CRABOS - 286 Avenue de Saint-Nazaire - 34400 - SAINT-JUST - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Fruits et légumes frais ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.