Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART'''COVER
COFRED (SARL)

Numéro de dépôt :
95558166
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque ART'''COVER

Déposée le 14 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'''COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRED domicilié(e) 12, passage Doisy, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 934 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFRED (SARL) - France.

La marque ART'''COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'''COVER est expirée depuis le 14 février 2005.

COFRED a également déposé les autres marques suivantes : ART'CO RELIEF , ART COSSIL , ART'''COVYL , ART'CO MAT , ART'CO MUR , ART'CO SOL , CREATIS , PRISMA , ART'''CO , ART'CO CRYL


COFRED (SARL) - 12, passage Doisy, 75017 PARIS - France - SIREN 321934713


COFRED (SARL) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Papiers peints - Revêtements muraux et de sols - Peintures (à l'exception des peintures isolantes)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.