ART'''COVER
Présentation de la marque ART'''COVER
Déposée le 14 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'''COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART'''COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'''COVER est expirée depuis le 14 février 2005.
COFRED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12