Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRED
/
ART COSSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART COSSIL
COFRED SARL

Numéro de dépôt :
92402673
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque ART COSSIL

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART COSSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRED domicilié(e) 61-79, rue du Val Vert, 74600 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFRED (Commerciale et Financière du Revêtement et de la Décoration) - France.

La marque ART COSSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART COSSIL est expirée depuis le 27 janvier 2002.

COFRED a également déposé les autres marques suivantes : ART'''COVER , ART'CO RELIEF , ART'''COVYL , ART'CO MAT , ART'CO MUR , ART'CO SOL , CREATIS , PRISMA , ART'''CO , ART'CO CRYL


COFRED SARL - 61-79, rue du Val Vert, 74600 ANNECY - France


COFRED (Commerciale et Financière du Revêtement et de la Décoration) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes