Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SVELTI CAT
Numéro de dépôt :
1003209
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SVELTI CAT
Déposée le 3 décembre 1976 par COFRANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SVELTI CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SVELTI CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFRANIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13198 - Publication au BOPI 1977-005