Déposée le 27 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRANETH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COFRANETH »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRANETH domicilié(e) 22-24 Route de Versailles,91160 CHAMPLAN (dossier no 2371300) - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 141 648 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2371300) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COFRANETH est expirée depuis le 27 avril 2018.
COFRANETH Société à responsabilité limitée - 22-24 Route de Versailles,91160 CHAMPLAN (dossier no 2371300) - 91160 - France - SIREN 414141648
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2371300) - 75847 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371300 - Publication au BOPI 2008-04-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°472309 - Publication au BOPI 2008-02-13
Inscription le 3 septembre 1998 - Concession de licence n°261324 - Publication au BOPI 1998-09-03
Inscription le 3 septembre 1998 - Concession de licence n°261325 - Publication au BOPI 1998-09-03
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347695 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 3 septembre 1998 - Concession de licence n°261323 - Publication au BOPI 1998-09-03
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Logiciels d'études du prix de revient du nettoyage des chantiers ; logiciels de planification des travaux de nettoyage des chantiers, logiciels de gestion et de résultat mensuel des chantiers par regroupement, Conseils pour l'organisation de société de nettoyage, Concession de licence et de savoir-faire de marques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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