Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COFRANETH Société à Responsabilité Liimitée
/
C'CLEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

C'CLEAN
COFRANETH Société à Responsabilité Liimitée

Numéro de dépôt :
97693723
Date de dépôt :
04/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2017

Présentation de la marque C'CLEAN

Déposée le 4 septembre 1997 par la société COFRANETH Société à Responsabilité Liimitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'CLEAN »

Le déposant est la société COFRANETH Société à Responsabilité Liimitée domicilié(e) 22-24 route de Versailles,91160 CHAMPLAN (dossier no 2346279) - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 141 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2346279) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'CLEAN est expirée depuis le 4 septembre 2017.


COFRANETH Société à Responsabilité Liimitée - 22-24 route de Versailles,91160 CHAMPLAN (dossier no 2346279) - 91160 - France - SIREN 414141648


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2346279) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 4 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313730 - Publication au BOPI 2001-01-04

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346279 - Publication au BOPI 2007-07-09

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352687 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354688 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Inscription le 3 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°511309 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03

Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers