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Marques déposées par la société COFRAMERIS
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LES EDITIONS DE L'ARSENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS DE L'ARSENAL
COFRAMERIS

Numéro de dépôt :
93459918
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque LES EDITIONS DE L'ARSENAL

Déposée le 17 mars 1993 par la société COFRAMERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EDITIONS DE L'ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société COFRAMERIS domicilié(e) 59 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 040 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque LES EDITIONS DE L'ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS DE L'ARSENAL est expirée depuis le 17 mars 2003.

COFRAMERIS a également déposé les autres marques suivantes : RFAFFAIRES


COFRAMERIS - 59 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France - SIREN 335040226


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Brochures, cartes, dessins, journaux, livres, périodiques, plans.Editions, publications de livres et de textes (non publicitaires)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.