Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COFRAMED COMPAGNIE FRANCAISE DE CONDITIONNEMENT MEDICAL
COFRAMED, SARL

Numéro de dépôt :
94536965
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2024

Présentation de la marque COFRAMED COMPAGNIE FRANCAISE DE CONDITIONNEMENT MEDICAL

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COFRAMED COMPAGNIE FRANCAISE DE CONDITIONNEMENT MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRAMED domicilié(e) 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 306 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COFRAMED, M. BERTHEAS Jacques domicilié(e) 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque COFRAMED COMPAGNIE FRANCAISE DE CONDITIONNEMENT MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COFRAMED COMPAGNIE FRANCAISE DE CONDITIONNEMENT MEDICAL est expirée depuis le 16 septembre 2024.


COFRAMED, SARL - 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 398306258


COFRAMED, M. BERTHEAS Jacques - 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267176 - Publication au BOPI 2004-06-17

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327674 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564072 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture Transport, emballage et entreposage de marchandises

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.