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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COFRAMAR
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Y ZA TCHUIT'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Y ZA TCHUIT'
COFRAMAR, SA

Numéro de dépôt :
96646088
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2026

Présentation de la marque Y ZA TCHUIT'

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) COFRAMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Y ZA TCHUIT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRAMAR domicilié(e) 10 allée des Peupliers, ZI - 54180 - HOUDEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque Y ZA TCHUIT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Y ZA TCHUIT' arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

COFRAMAR a également déposé les autres marques suivantes : POU CUITE JAMBON LA , MARION , Ti' Chanté Nwel , FOUT Y BON ! , LE CHANTE NWEL , (Marque figurative) , TI Cube , NOUVEAU JAMBON PANIZO MARION , MARION, c'est toujours bon ,


COFRAMAR, SA - 10 allée des Peupliers, ZI - 54180 - HOUDEMONT - France - SIREN 762800266


BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 9 juin 2008 - Concession de licence n°475180 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475181 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321656 - Publication au BOPI 2006-08-23

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628223 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

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