Déposée le 13 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) COFRAMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « TI'CUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-51 du 22 décembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRAMAR domicilié(e) 10 Allée des Peupliers, Zone Industrielle Heillecourt - 54180 - HOUDEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 800 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque TI'CUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFRAMAR, Société Anonyme - 10 Allée des Peupliers, Zone Industrielle Heillecourt - 54180 - HOUDEMONT - France - SIREN 762800266
BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626142 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22
Viande ; produits de charcuterie-salaisonnerie et plus spécialement, le boudin créole, pâtés, saucisses, saucissons, andouilles, andouillettes, rillettes, jambon, mortadelle, fromage de tête, épaule cuite, poitrine fumée, viande de porc salée, lard, lardons, lardons fumés, pâtés, saucisses, saucissons, tripes.
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