TI Cub
Présentation de la marque TI Cub
Déposée le 10 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) COFRAMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TI Cub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TI Cub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI Cub est expirée depuis le 10 avril 2023.
COFRAMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 8 octobre 2008 - Concession de licence n°482397 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537887 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2526995 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-11