Déposée le 18 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRALIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES BELLES CREOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRALIM domicilié(e) Z.A.C. Moudong Sud, 97122 BAIE-MAHAULT GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 752 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilles DURET COFRALIM SARL - France.
La marque LES BELLES CREOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers préparés et transformés. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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