Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE
COFRADIS SARL COMPAGNIE FRANCAISE DE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
95579904
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRADIS COMPAGNIE FRANCAISE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFRADIS COMPAGNIE FRANCAISE DE DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. Les Hautes Varennes 10, av. Georges Brassens - BP 80, 94472 BOISSY-ST-LEGER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 465 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFRADIS MARC CHEVALLIER - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 7 juillet 2005.


COFRADIS SARL COMPAGNIE FRANCAISE DE DISTRIBUTION - Z.A. Les Hautes Varennes 10, av. Georges Brassens - BP 80, 94472 BOISSY-ST-LEGER CEDEX - France - SIREN 322465279


COFRADIS MARC CHEVALLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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