COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1674869
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/1998
Présentation de la marque CEDIPAM
Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEDIPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA domicilié(e) 71 cours Albert Thomas, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque CEDIPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFRADEL-COMPAGNIE FRANCAISE DU GRAND DELTA, Société Anonyme - 71 cours Albert Thomas, 69003 LYON - France
Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181225 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187455 - Publication au BOPI 1995-07-10
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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