Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) COFRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRAC domicilié(e) rue Eugène Chimot,59168 BOUSSOIS (dossier no 2388010) - 59168 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 621 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2388010) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KER est expirée depuis le 21 novembre 2018.
COFRAC a également déposé les autres marques suivantes : CERMICER , RAGRECIM
COFRAC Société Anonyme - rue Eugène Chimot,59168 BOUSSOIS (dossier no 2388010) - 59168 - France - SIREN 445621048
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2388010) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388010 - Publication au BOPI 2008-10-23
Renouvellement sans limitation n°2129259 - Publication au BOPI 1998-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination n°491337 - Publication au BOPI 2009-02-19
Adhésifs pour le bâtiment;appareils et installations pour salles d'eau, appareils et ustensiles sanitaires;produits destinés à la construction tant en gros oeuvre qu'en second oeuvre, notamment pierres naturelles et artificielles, briques, carreaux, dalles, plaques, blocs, pavements, carrelages, éléments de mosaïque en grès, granit, céramique, poterie, verre, béton et matière plastique, panneaux et plaques (non métalliques) isolants ou non pour le revêtement des murs et planchers;ciment, chaux, mortiers, produits de jointoiement, produits de lissage et finissage pour la construction, produits de remise à neuf de murs et de sols, tuyaux, conduits, gouttières, cheneaux et goulottes en grès, poterie, ciment et céramique, monuments en pierre, cheminées. Baguettes et profilés en matière plastique pour le bâtiment.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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