Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYONNANCE
COFRA S.A.

Numéro de dépôt :
93467900
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque RAYONNANCE

Déposée le 11 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) COFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFRA domicilié(e) Zone Industrielle no 2, 37110 CHATEAU-RENAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 023 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque RAYONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYONNANCE est expirée depuis le 11 mai 2003.

COFRA a également déposé les autres marques suivantes : DEMONYS , SPIDERPACK , SPIDERLINE , L.M. CONFORT , ENTREPRENEUR , NATURFIL


COFRA S.A. - Zone Industrielle no 2, 37110 CHATEAU-RENAULT - France - SIREN 305023798


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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