Marque renouvelée - Marque en vigueur

le 31 la rue de Béthune sur son 31
COFRA HOLDING AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3495457
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2027
le 31 la rue de Béthune sur son 31 de COFRA HOLDING AG

Présentation de la marque le 31 la rue de Béthune sur son 31

Déposée le 18 avril 2007 par la société étrangère COFRA HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le 31 la rue de Béthune sur son 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la société étrangère COFRA HOLDING AG domicilié(e) Grafenauweg 10, CH 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud domicilié(e) 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque le 31 la rue de Béthune sur son 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le 31 la rue de Béthune sur son 31 arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

COFRA HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : Clemens & August , MON PASS KIDS C&A , 50 , 52 , FINEST TAILOR , COSYLINE , C&A TO TAKE MORE CARE OF THE CLIMATE, C&A RECONMENDS WASHING AT LOWER TEMPERATURE AND DRYING NATURALLY , C & A together Supported by C&A Foundation , LE RENDEZ-VOUS SHOPPING DU MERCREDI , BABY CLUB


COFRA HOLDING AG, Société de droit suisse - Grafenauweg 10, CH 6300 ZUG - Suisse


Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., M. Michel Arnaud - 22 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492148 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709450 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709449 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709448 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661859 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-16

Joaillerie, articles de bijouterie à savoir amulettes ; anneaux ; bagues, bracelets, broches (bijouterie), colliers, médaillons [bijouterie] ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux et boîtes en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; boutons de manchettes ; montres ; pendules ; boîtiers de montres ; bracelets de montres, cadrans [horlogerie] ; chronographes [montres] ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; écrins et étuis pour l'horlogerie ; chronomètres ; parures pour chaussures en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; épingles de parure ; réveille-matin ; statues et statuettes en métaux précieux ; strass.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications ; périodiques ; revues ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; magazines et périodiques ; livres ; albums ; almanachs ; calendriers ; clichés ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; calendriers ; articles de papeterie ; adhésifs (rubans) pour la papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; représentations graphiques ; gravures ; lithographies ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées, boîtes en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitations de cuir ; chapellerie ; casquettes ; chaussures et chaussures de sport ; chaussons.

Jeux et jouets, décorations pour arbres de Noël (sauf les articles d'éclairage et les sucreries) ; farces attrapes ; balles et ballons de jeux ; peluches [jouets].

Publicité ; services de publicité pour des tiers ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en stratégie marketing ; services de revues de presse ; organisation d'exposition à des buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; relations publiques ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail de produits de tiers à savoir produits alimentaires, produits électroménager et produits vestimentaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur toute moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Services de promotion immobilière (affaires immobilières) ; promotion immobilières d'immeubles de bureaux, d'habitation et de locaux commerciaux (affaires immobilières) ; établissement et conclusion de baux ; courtage de biens immobiliers ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; estimations immobilières ; investissement de capitaux ; transactions financières ; services de financements immobiliers ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce, de locaux commerciaux et d'immeubles) ; location de bureaux [immobilier] ; parrainage financier ; tous les services précités étant plus particulièrement destinés à un ensemble immobilier et un centre commercial.

Télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; services d'échange de données informatisé ; télécommunication cellulaire ; télécommunication mobile ; transmission de dépêches et de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de données, de textes, d'images, de sons et d'informations par réseaux télématiques, informatiques et numériques ; transmission de données et de messages à distance vers des téléphones mobiles ; diffusion de programmes télévisés et radiophoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication télévisuelle et diffusion de programmes télévisés par voie hertzienne, câble, satellite et réseau informatique et numérique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de modems.

Divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours pour le divertissement ; édition de presse, de livres, de revues, de journaux, de magazines et de périodiques sous toutes formes y compris les publications électroniques et numériques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et production de spectacles (services d'impresario) ; services de représentations théâtrales ; organisation de manifestations et de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de salons, de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums et de séminaires ; organisation de loteries et de jeux ; services d'artistes de spectacles et d'animation (divertissement) ; publication de livres et de textes autres que publicitaires.

Services de restauration, cafés-restaurants, cafétérias, services hôteliers.