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Marques déposées par la société COFOROUEST STE COOPERATIVE AGRICOLE
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Pass'Forêt
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pass'Forêt
COFOROUEST STE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3467522
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
Pass\'Forêt de COFOROUEST STE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque Pass'Forêt

Déposée le 4 décembre 2006 par la société COFOROUEST STE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass'Forêt »

Le déposant est la société COFOROUEST STE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 62, rue H. de Toulouse Lautrec,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 428 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFOROUEST domicilié(e) 62, rue H. de Toulouse Lautrec,27000 EVREUX - 27000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'Forêt est expirée depuis le 4 décembre 2016.

COFOROUEST STE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Cofomaine


COFOROUEST STE COOPERATIVE AGRICOLE - 62, rue H. de Toulouse Lautrec,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 317428621


COFOROUEST - 62, rue H. de Toulouse Lautrec,27000 EVREUX - 27000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.